Conditions d’utilisation

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site internet de EGUIBASO, S.L. (ci-après Titan Eco Sostenible). L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des conditions suivantes :

Conditions générales

La visite, l’impression et le téléchargement partiel du contenu du site sont autorisés exclusivement si les conditions suivantes sont respectées :

Que ces actions soient compatibles avec les objectifs du site.
Que l’usage ait pour unique but l’obtention des informations à des fins personnelles et privées. Toute utilisation à des fins commerciales, de distribution, de communication publique, de transformation ou de décompilation est expressément interdite.
Que le contenu du site ne soit modifié d’aucune manière.
Qu’aucun élément graphique, icône ou image présent sur le site ne soit utilisé, copié ou distribué indépendamment du texte ou des images qui l’accompagnent.

Titan Eco Sostenible se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications et mises à jour concernant les informations contenues sur le site, sa configuration, sa présentation ou ses conditions d’accès.

Qualité du service

Titan Eco Sostenible ne garantit pas l’absence d’interruptions ou d’erreurs dans l’accès au site ou à son contenu, ni la mise à jour constante des informations.

Titan Eco Sostenible s’engage, dès qu’elle en a connaissance et dans la mesure du possible, à corriger les erreurs, rétablir la communication ou mettre à jour les contenus concernés.

Le site est hébergé sur les serveurs de l’entreprise ARSYS, qui assure la maintenance et la connectivité conformément aux conditions stipulées dans le contrat d’hébergement.

Responsabilités

Utilisation des informations publiées

L’accès au site ainsi que l’usage non autorisé des informations qui y sont contenues relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur. Titan Eco Sostenible décline toute responsabilité quant aux conséquences ou dommages pouvant découler de cet accès ou de cet usage.

Sécurité

Titan Eco Sostenible n’est pas responsable des éventuelles défaillances de sécurité, ni des dommages pouvant affecter le système informatique de l’utilisateur (matériel ou logiciel), les fichiers ou documents stockés, résultant de :

La présence de virus dans l’ordinateur utilisé par l’utilisateur pour se connecter au site.
Un dysfonctionnement du navigateur.
L’utilisation de versions non mises à jour du navigateur.

Contenu lié

Titan Eco Sostenible décline toute responsabilité concernant le contenu des sites externes liés depuis son propre site, tant qu’ils ne relèvent pas de sa gestion. Elle ne garantit pas l’absence de virus ou d’autres éléments pouvant provoquer des altérations du système informatique ou des fichiers de l’utilisateur, et décline toute responsabilité en cas de dommages de quelque nature que ce soit.

Contenus illicites ou préjudiciables

Si un utilisateur, client ou tiers estime que des contenus ou services fournis par des pages liées sont illicites ou portent atteinte à des droits ou biens (en particulier dans les cas suivants) :

Activités ou contenus susceptibles d’être qualifiés d’infractions pénales selon le droit espagnol.
Atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
Mise en danger de l’ordre public, de la sécurité publique, de la santé publique, ou des droits fondamentaux.
Contenus contraires à la dignité humaine, au principe de non-discrimination ou portant atteinte à la protection de l’enfance.

Le plaignant devra adresser à ventas@titanecosostenible.com (par fax, courrier postal ou e-mail) les éléments suivants :

Données personnelles : nom, adresse, téléphone et e-mail.
Description précise du contenu ou de l’activité illicite, sa localisation exacte sur le site, et la justification de la propriété ou du droit revendiqué.
Une communication signée (manuellement ou par moyen équivalent) par le titulaire des droits ou par son représentant autorisé, accompagnée des justificatifs.
Si le plaignant n’est pas le titulaire du droit lésé, une déclaration expresse sous sa responsabilité attestant de la véracité des faits et de l’illicéité du contenu, accompagnée d’une pièce d’identité.

Les réclamations anonymes ne seront pas considérées comme valables pour notifier un contenu illicite à Titan Eco Sostenible.

Juridiction

Titan Eco Sostenible et l’utilisateur conviennent expressément de se soumettre aux tribunaux compétents du domicile de l’utilisateur, en renonçant à toute autre juridiction.

Dans le cas où l’utilisateur est domicilié hors d’Espagne, Titan Eco Sostenible et l’utilisateur se soumettent expressément aux tribunaux de la ville de Barakaldo (Espagne).